Déposée le 18 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOFRIGAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRIGAM domicilié(e) 22 rue Lavoisier, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 235 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798069.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFRIGAM, société anonyme - 22 rue Lavoisier, 92000 NANTERRE - France - SIREN 312235302
APPLIMA S.A. - France
Inscription le 21 mars 2000 - Retrait partiel n°297433 - Publication au BOPI 2000-03-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Dispositifs pour le transport à basse température de sérum, sang, plasma, organes, à usage médical ; caisses frigorifiques, caisses réfrigérantes, récipients frigorifiques, accumulateurs de froid, dispositifs et emballages de réfrigération, enveloppes réfrigérantes, enveloppes frigorifiques, échangeurs de froid, dispositifs pour conserver le froid et le restituer, refroidisseurs ; tous les produits précités étant à usage médical et destinés au transport à basse température de sérum, sang, plasma, organes, échantillons biologiques. Conditionnements isothermes en carton, conditionnements en carton, caisses-carton, emballages isothermes pour flacons, matières d'emballages constituées de matières plastiques et carton stratifiés, carton (brut ou mi-ouvré), tous emballages en carton ; tous les produits précités étant à usage médical et destinés au transport à basse température de sérum, sang, plasma, organes, échantillons biologiques. Conditionnements isothermes en matières plastiques, conditionnements en matières plastiques, boîtes isothermes en matières plastiques ou en bois, flacons isothermes en matières plastiques, pots, récipients et bacs en matières plastiques, caisses isothermes non métalliques, emballages pour bouteilles et flacons, emballages et récipients réalisés en totalité ou en partie de matières plastiques ; tous les produits précités étant à usage médical et destinés au transport à basse température de sérum, sang, plasma, organes, échantillons biologiques, enveloppes réfrigérantes, enveloppes frigorifiques, échangeurs de froid, dispositifs pour conserver le froid et le restituer ; conditionnements isothermes, emballages isothermes, sacs isothermes, boîtes isothermes, flacons isothermes, caisses isothermes, récipients isothermes ; récipients calorifuges, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes ; tous les produits précités étant à usage médical et destinés au transport à basse température de sérum, sang, plasma, organes, échantillons biologiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
